| Conditions Générales d'Utilisation de Gnomz.com
Bienvenue sur Gnomz.com !
Crée ta BD et tes personnages Gnomz, invente les dialogues et raconte des histoires à mourir de rire, à amuser ou à surprendre la communauté des Gnomz partout à travers le monde.
Préambule
Gnomz.com est une communauté qui permet aux internautes de créer gratuitement et rapidement des BD personnalisées en ligne. Conçu comme un média ludique et interactif, le site laisse à chacun toute latitude de choisir à la fois les personnages (Gnomz inspirés de personnes publiques ou Gnomz à personnaliser soi-même), les décors, les situations et les thèmes abordés.
Toutes les BDs créées sont destinées à être publiées en ligne et soumises à l’appréciation de la communauté des membres du site Gnomz.com.
Différentes fonctionnalités permettent notamment de voter pour tes BD préférées ou encore de les signaler par mail à tes amis.
La fonctionnalité « Créer un perso » te permet enfin de créer et de customiser autant de nouveaux Gnomz que tu le souhaiteras. Ceux-ci pourront ensuite être utilisés comme avatars et bien sûr être mis en scène pour raconter et inventer tes propres histoires.
ARTICLE I. ACCÉS ET INSCRIPTION A GNOMZ.COM
Pour être Membre de Gnomz.com, vous devez avoir rempli l'ensemble des champs obligatoires figurant dans les formulaires d'inscription à Gnomz.com et avoir lu et accepté les présentes conditions d'utilisation lors de votre inscription.
ARTICLE 2. UTILISATION DE GNOMZ.COM
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Chaque Membre peut, en écrivant à Gnomz Service "Informatique et Libertés" Société Fluctuat, 10 rue Cavallotti 75 018 Paris, ou, par courrier électronique adressé à confidentialite@gnomz.com, accéder ou demander à accéder aux informations le concernant pour les faire modifier ou supprimer. En outre, chaque Membre peut, lors de son inscription ou à tout moment ultérieurement via son Compte, demander à recevoir et, ultérieurement, à ne plus recevoir par e-mail la newsletter de Gnomz.com ou des informations de la part de Fluctuat, éditeur de Gnomz.com, et/ou des offres promotionnelles de la part de Fluctuat et/ou de ses partenaires.
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Compte tenu de l'objet même du service proposé par Gnomz.com (utiliser gratuitement les outils créatifs proposés et permettre aux membres d'assurer la diffusion publique des contenus générés via le site), chaque membre cède expressément les droits d'utilisation, de reproduction et d'exploitation des contenus fournis par lui même aux fins de leur diffusion dans le mondes entier via le Site. Ces droits comprennent notamment l'autorisation pour Gnomz.com de reproduire, représenter, adapter, traduire, numériser, utiliser à des fins publicitaires, commerciales ou non commerciales, de sous-licencier ou de céder les contenus créés par le Membre (notamment scénarios, textes des bulles ou agencements des images) ou désignant le Membre (par exemple pseudos), sur tout ou partie du Site et/ou dans les mailings de Gnomz.com et de manière générale sur tous supports et moyens de diffusion, notamment numériques (e-mail SMS, Internet, CD-Rom ou DVD-Rom) ou de communication audiovisuelle (presse, radio, télévision hertzienne, numérique, par câble ou satellite, Minitel).
Le Membre autorise expressément Gnomz.com à modifier lesdits contenus afin de respecter la charte graphique du Site ou des autres supports de communication visés ci-dessus et/ou de les rendre compatibles avec ses performances techniques ou les formats des supports concernés. Ces droits sont concédés pour le monde entier et pour toute la durée légale de protection des droits visés et ce tant d'après les législations françaises qu'étrangères, que des conventions internationales actuelles et futures, y compris les prolongations qui pourraient éventuellement être apportées à cette durée.
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ARTICLE 7. DROIT APPLICABLE - ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Conformément à la directive 2000/31/CE du 8 juin 2000, ces conditions d'utilisation et l'accès au Site sont régis, interprétés et appliqués conformément au droit français. Les tribunaux de Paris seront seuls compétents pour connaître de tout litige relatif au présentes, y compris, sans que cette énumération soit limitative, leur validité, leur interprétation, leur exécution et/ou leur résiliation et ses conséquences.
ARTICLE 8. QUI SOMMES-NOUS ?
Gnomz.com est édité par la société Fluctuat, société SARL au capital de 9 146, 94 euros, 10, rue de Cavallotti, 75018, représentée par Monsieur Alexandre Boucherot, Président. Le directeur de la publication du Site est Monsieur Alexandre Boucherot.
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